Mentions Légales
AVERTISSEMENTS
Tout visiteur du site du Réseau Oudinot est considéré comme acceptant l’application des lois françaises. Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau internet. De manière générale, Le Réseau Oudinot décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.
INFORMATION SUR L’ÉDITEUR DU SITE
Le site reseau-oudinot.com est édité par Réseau Oudinot, N° immatriculation préfecture 00171727, dont le siège social est situé au 98 rue de Sèvres 75007 PARIS.
Le Directeur de la publication est : Alain Desouche Contact@reseau-oudinot.com
L’hébergement et la programmation du site sont réalisés par la société Carburant, Agence de communication, dont le siège social est situé au 77 rue des Archives, 75003 Paris.
DROITS D’AUTEUR – Copyright
Création graphique: société ADN Atelier Design 74 rue Joseph de Maistre 75018 PARIS
© Droits d’auteurs 2011 : tous droits réservés au Réseau Oudinot
Le site du Réseau Oudinot est une œuvre de l’esprit protégé par la législation en vigueur. L’ensemble des éléments le composant tels que, à titre indicatif, la dénomination, le logo, les dessins, photos, animations, les documents téléchargeables et tout autre document sont la propriété exclusive du Réseau Oudinot.
A cet effet, toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale ainsi que tout transfert vers un autre site et/ou quel que soit le support sont interdits sauf autorisation expresse et écrite du responsable de la publication.
INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
Les informations personnelles (non obligatoires) recueillies lorsque vous rentrez votre e-mail ne seront en aucun cas utilisées de quelque autre manière que ce soit, dans le cadre du site ou en-dehors.
Ce site a été enregistré auprès de la CNIL.
ARTICLE 34
Conformément aux dispositions de l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès aux données qui vous concernent auprès du Réseau Oudinot, contact@reseau-oudinot.com
